Carte grise collection: Bientôt obligatoire? - Auto Reverse

Elle fait débat depuis qu’elle a été créée. En 1966, la carte grise collection avait pour vocation de permettre aux véhicules d’avant guerre de revenir sur la route malgré la perte de leurs papiers durant le conflit de 39-45. En 1984, le ministère des transports décide de réglementer son attribution: il autorise tout véhicule âgé de plus de 25 ans à obtenir le sésame sans passer par la case « Réception à titre isolé par le service des mines ». En contrepartie, les bénéficiaires se voient soumis à des restrictions de circulation: A l’aide d’un carnet à souches acheté en préfecture, le propriétaire signale toute sortie du département en détaillant la  date de sortie, la destination, le motif. Il est certain qu’à cette époque, il fallait être désespéré pour avoir recours à la carte grise de collection. J’ai même le souvenir d’un ami qui passera quatre ans à faire homologuer sa Lotus Europe à la DRIRE pour éviter la CGC…

Cette restriction disparaît en 2009 et s’accompagne d’une modification de la loi: les autos doivent désormais être âgées de plus de 30 ans et sont soumises à un contrôle technique allégé.

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La carte grise collection aujourd’hui

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Attestation_obtention_carte_grise_collectionLes restrictions de circulation étant abrogées, l’impact d’une carte grise collection sur la valeur d’une ancienne est devenue minime.

  • Les avantages:

    • Les véhicules de collection sont soumis à un contrôle technique tous les 5 ans, allégé.
    • Pour les coquets, les plaques d’immatriculation peuvent conserver leur couleur d’époque.
    • En cas d’accident grave, le statut Véhicule Économiquement Irréparable est appliqué avec un peu plus de parcimonie. L’expert évite ainsi au propriétaire de passer par la case « Réception à Titre Isolé » en cas de remise en état.
  • Les inconvénients:
    • Le passage en Carte Grise Collection n’est pas rétroactif: impossible sans retourner devant les mines de revenir vers une carte grise normale.
    • Il est interdit d’utiliser un véhicule de collection en usage professionnel: transport de personnes ou de marchandises, voir, utilisation pour des déplacements professionnels.

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La carte grise de collection demain

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En lisant l’article jusqu’ici, vous avez fait preuve de courage: Vous avez vu un titre accrocheur, vous avez cliqué puis, sur le premier chapitre, vous n’avez trouvé ni sujet croustillant, ni compagne de footballeur dénudée. Vous êtes à deux doigts de renoncer à lire la suite, vous hésitez même à retirer votre »J’aime » de notre page facebook.

N’en faites rien! Il s’agit d’une introduction. On place le contexte. Maintenant, ça va devenir plus intéressant. Promis.

Chez Auto Reverse, nous n’avons jamais défendu la solution de la carte grise collection: étant irréversible, elle pourrait demain devenir la cible de mesures répressives envers les automobiles anciennes. Mais deux éléments sont en train de changer la donne:

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  • Les restrictions de circulation

Nous vous avions parlé de ces restrictions dans un précédent article. Vraisemblablement, Anne Hidalgo fait un geste envers les collectionneurs: Les véhicules en carte grise collection ne seraient pas soumis à ces mesures restrictives. Nous savons désormais que ces mesures vont s’étendre à bien des agglomérations. Si aucune mesure étatique ne semble avoir été prise, la FFVE fait pression sur les maires pour tolérer les anciennes en centre ville, pourvu qu’elles soient détentrices d’une carte grise de collection.

Il est donc plus qu’évident qu’à terme, sans carte grise collection, toute circulation normale avec une voiture ancienne sera complexe.

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  • Le contrôle technique

A partir de Mai 2018, le contrôle technique français s’harmonise avec l’Europe. En gros, tout le monde va se trouver dans la mouise. Sur une voiture moderne, un témoin d’airbag allumé et vous êtes bons pour une contre-visite.

Bonne nouvelle: pour les voitures de plus de 6 ans ou 160 000 kms, le contrôle technique se passera tous les ans!

Seconde bonne nouvelle: Les centres de contrôle technique auront désormais le droit de bloquer une carte grise en préfecture s’ils jugent l’auto dangereuse à l’usage. En gros, vous arrivez en voiture, vous repartez à pied. Et seront-ils capables de le juger? Personnellement, je n’ai guère l’outrecuidance de m’affirmer comme un spécialiste invétéré de la mécanique ancienne, mais s’il y’a bien une chose dont je suis sûr c’est que mes connaissances sont bien meilleures que celles de la plupart des examinateurs que j’ai rencontré jusqu’à présent: Je sais faire rouler une auto qui ne le devrait plus alors qu’eux s’escriment à empêcher de rouler une auto qui le devrait…

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La directive européenne  2014/45/UE a fixé les modalités du contrôle technique Européen qui s’appliqueront en France en Mai 2018. Elle détermine trois différentes mesures à prendre par le contrôleur:

  • Mineure: Point mentionné sur le rapport mais non soumis à contre-visite.
  • Majeure: Point soumis à contre-visite.
  • Critique: Véhicule retiré de la circulation.

Sur les point soumis à contre-visite, notons, par exemple:

  • Caoutchouc de pédale de frein manquant.
  • Course trop longue du frein à main.
  • Lave glace inopérant.
  • Feu de recul inopérant.
  • Mauvaise fixation du câblage électrique.
  • Bruit moteur excessif.
  • Toute fuite de liquide: Refroidissement, freinage et surtout huile moteur, boite ou pont (ce fameux défaut d’étanchéité ne sera plus toléré…).
  • Présence de traces de corrosion sur le sous-bassement.

Sur les points critiques, qui peuvent faire retirer votre auto de la circulation:

  • Présence de vapeurs ou de fumées dans l’habitacle.
  • Corrosion perforante sur le châssis, les ancrages de suspension ou les planchers.
  • Fuite excessive (des gouttes sont visibles…).

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Leonbollée controle technique

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Il sera donc possible à un contrôleur technique obtus d’envoyer votre auto à la casse parce que quelques gouttes de liquide de refroidissement ont suinté…

On pourrait supposer que les cartes grises collection vont bénéficier d’un traitement de faveur. Cependant, le contrôle technique pour les véhicules de collection ne fait pas partie de la directive Européenne. Elle stipule cependant que chaque état aura la liberté de légiférer sur ces dernières pour assouplir le contrôle et permettre de maintenir la circulation de ces autos… Aux dernières nouvelles, en France, aucune mesure n’a été prise en dépit des demandes répétées de la FFVE.

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Au moment du choix…

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Tout dépend de votre motivation: Pour la circulation en centres urbains, rien n’est sûr. Aucun texte de loi ne fait état d’une autorisation spécifique aux autos anciennes, donc vous risquez de rester sur le carreau. De plus, si beaucoup de monde s’est bougé pour éviter de subir les mesures parisiennes, je doute que la restriction de circulation dans Périgueux ou Valbonne concerne qui que ce soit…

Cependant, pour la réforme du contrôle technique, on sait que le texte de l’Utac datant de 1991 permet déjà un contrôle plus permissif sur les véhicules en carte grise de collection, notamment au niveau des fuites de liquides, de la pollution ou de la corrosion. A ce jour cependant, personne ne sait comment ces mesures vont être aménagées pour la réforme de 2018 mais nous pouvons supposer que cette souplesse sera maintenue et évitera bien des cheveux blancs, notamment aux propriétaires d’anglaises.

La grande question sur la carte grise collection reste celle-ci: Mieux vaut-il faire partie de l’ensemble des automobilistes et être soumis aux mêmes lois ou appartenir à un sous-groupe qui se différencie grâce au bon vouloir d’une fédération indépendante?

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Sources

Service Public / FFVE / Legifrance.gouv / Assemblée Nationale / Autovision / Utac OTC

29 Réponses

  1. Dummy

    Pour moi, j’ai eu le problème quand j’ai fait la demande de CGC (préfecture de la Gironde). Je reçois ma carte grise marquée « collection » avec une date de CT « dans 2 ans ». Mails à la préfecture… Réponse : « Oui, c’est bien 5 ans pour les « collection » mais à partir du prochain CT qui, lui, aura lieu dans 2 ans. ». Réaction de ma part : « Je suis désolé mais le statut « collection » donne Immédiatement droit aux avantages prévus DONT le CT tous les 5 ans. C’est comme pour les changement de domicile. Si votre voiture change de domicile, vous recevez IMMÉDIATEMENT les (éventuels) PV à votre nouvelle adresse, pas 2 ou 5 ans plus tard. ». Réponse de la préfecture : « Nous partageons l’opinion de Mr XXXX, et le contrôle technique devra être passé tous les 5 ans. Vous pouvez revenir à la préfecture où nous vous établirons gratuitement une nouvelle CG. ». Youpi !
    Je m’y suis pointé aussitôt et j’ai reçu ma nouvelle carte grise avec la « bonne » date du CT…
    Comme quoi.

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    • Oldspeed

      En 2019 vous avez trouvé un bureau des cartes grises à la préfecture de la Gironde ? Bizarre …. depuis le 6 novembre 2017, tous les guichets des préfectures de France dédiés à la carte grise et autres demandes de titres sécurisés (permis de conduire, etc.) sont fermés 😉
      Après, c’est notoire, les « bureaux des cartes grises » étaient source de tous les arrangements et approximations, délivrance de titres avec beaucoup de complaisance, attribution des numéros « spéciaux » moyennant quelques avantages ou cadeaux …
      Pour revenir à la CG collection, cette dernière est en fait devenu un « pass » dérogatoire à tout. Les 205 GRD de 300.000 km passent en CGC pour ne plus aller au CT tous les 2 ans, les R18 diesel passent en CGC pour pouvoir rouler dans les ZFE sans être emmerdées, etc etc …
      C’est devenu n’importe quoi

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  2. TROUBAT

    Bonjour Monsieur,

    Concernant ma voiture de collection, le dernier contrôle technique a été effectué le 08/09/2017. Elle est déclarée voiture de collection depuis le 15/07/2019. D’après ma nouvelle carte grise la date de la prochaine visite est le 08/09/2022.
    Dois-je laisser sur le pare-brise la vignette du dernier contrôle effectué en 2017 qui mentionne prochain contrôle en septembre 2019.

    Merci beaucoup de votre réponse -Cordialement -Jean TROUBAT

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    • Hugo
      Hugo

      Bonjour,

      Concernant les voitures de collection, la legislation est au fait de ces errances et dispense, normalement, le conducteur d’affichage de la vignette.

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  3. Henin

    Ben y a un marché à prendre; le contrôle technique special Ancienne….. Quant aux normes du CT nouvelle mouture, je vous rassure, en Belgique, il y a 40 ans qu’on les applique. et tout se passe bien. jamais refusé.
    Vous avez un soucis avec des jantes ou des amortos trop bas (tuning) on remet en config d’orgine, on passe le controle, et ensuite, on replace le tout! chez nous on est spécialiste pour le détournement de lois et règlement 🙂

    Et quant aux contrôles techniques anciennes, m’est avis qu’il faudrait franchement des contrôleurs spécialisés.
    Mais bon, il y a bien un lobby ou l’autre qui flairera le pognion engendré par les anciennes et qui fera pression pour qu’on puisse rouler à tombeau ouvert!!

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  4. Ludo

    Dommage que les articles ne soient jamais datés sur votre site.
    Quand on tombe dessus par hasard on a du mal à voir si les infos sont d’actualité.

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  5. Alain Barouquiere

    Il semblerait qu’à Bruxelles comme chez nous d’ailleurs il y ait des bons à rien des trop payés qui passent leur temps à faire ch….. le monde ,et bien sur c’est nous qui les payons ces gens là .Je me demande si le mieux ne serait pas de sortir de cette Europe qui n’apporte strictement rien aux citoyens que nous sommes ,mais qui sert à engraisser tous ces hauts fonctionnaires .Finalement les Anglais ou le royaume uni sont moins idiots que les Français .Eux ils s’imposent et ça marche .

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  6. Romanovitch

    Le contrôle technique tous les ans pour les véhicules de plus de 6 ans qui seront tout de même soumis aux mesures interdiction de circulation car leur vignette ne sera pas dans la norme, c’est purement et simplement la double peine/sanction/imposition/pénet**tion… Le pire c’est que ces mesures d’interdiction sont dictées par les lobbyistes de Bruxelles qui font écrire pas leurs avocats les lois à la place des députés européens qui ne font que les signer et qui se la coulent douce tout en étant payé grassement (voir CASH Investigation), c’est juste à vomir ! Malheureusement, trop peu s’en rendent compte !
    Quant à donner un avantage uniquement aux véhicules en CGC, c’est du n’importe quoi car ce qui définit un véhicule de collection, ce n’est pas sa carte grise ! De plus, comment reconnaitre une CGC d’une normale, sur les nouvelles ? La mention n’est plus marqué ! Mais je vous file l’astuce : la date de 1ere mise en circulation est 01/01/année pour les CGC…
    En tout cas si c’est vrai, si obligation de passer en CGC pour continuer de rouler, c’est ce qui s’apparente à un « Honey Pot », un pot de miel, tout le monde se jette dessus et ensuite il est plus simple de modifier les règles pour l’ensemble de ce groupe !

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  7. Damien
    damien

    Je ne vois pas pourquoi tu parles d’anglaises corrodées qui fuient et fument à Perigueux…
    Beaucoup de collectionneurs veulent éviter la cgc parce que ça fait un listing béni des dieux pour le service des impôts… Mais bon, s’il faut y passer.

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    • Hugo
      Hugo

      🙂

      Je n’avais pas pensé aux impôts… Pas idiot. Et avec du sikaflex, on peut pas réduire les fuites?

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      • Damien
        Damien

        Je ne sais pas, que ça fuit n’est pas un problème pour moi, ça pique un peu les yeux des gens qui suivent mais comme je ne me suis jamais suivi… 🙂

  8. chevalier

    J’en ai mare qu’on me face chier avec toutes ces conneries, inventees par des inutiles, ignorants, bon a rien, mais pres a tout. je roule en ancienne depuis 1964 et j’organise et participe a toutes sortes de manifs. Des fuites d’huile, en bout de vilbrequin, par exemple, un pas de vis anti retour et pas de joint spi. quand on roule les fuites sont legeres et des que l’on s’arrete pendant quelques minutes des goutes sortent. Normal !
    quand ils ont une idee derriere la tete, pendant combien de temps ils ressassent la connerie qu’ils vont nous pondre. Ne serait ce pas des fuite ca ,

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    • mellet

      il faudrait quand même prendre le problème a la base,qui pond les lois débiles, qui emmerde a longueur de temps,d’ou viennent les lois anti pollution de toute sorte qui sont faites pour le particulier sans bien sur toucher les grosses entreprises.qui veut commercer avec des pays lointains avec des transports polluants,L’EUROPE.alors maintenant restons maitres chez nous,calmons nos fonctionnaires débiles et sortons de cette europe corrompue sinon tout débat est inutile car nous sommes en dictature.

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  9. fab

    Pour info, un véhicule avec cg collection n’est plus saisissable, bref si demain la grand-mère que vous bichonner depuis 30,40,50 ans voir plus se fait démolir par un connard qui ne sait pas conduire, avec une cgc elle ne pourra pas partir en destruction et vous aurez le temps nécessaire pour la remettre en service.

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  10. Moreau

    Une ancienne de 30 ans et plus: il est ou le feu de recul??? Encore une aberration d’un bureaucrate qui pond des bêtises sans connaitre le sujet!! Le suintement d’huile moteur: on fait comment sur les moteurs à plat au plan de joint vertical (Coccinelle, Porsche)?? ON se refait l’étanchéité juste pour le CT?? Ça devient chiant de vivre entouré de cons…

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    • Hugo
      Hugo

      Une nuance sur le feu de recul, Comme sur beaucoup d’accessoires d’ailleurs, son fonctionnement n’est requis que si l’auto en est équipée.

      Pour l’huile, C’est plus ennuyeux, le contrôleur interviewé confiait qu’il avait regardé, parmi les autos qui lui étaient présentées, combien seraient reçues aux normes 2018: une sur dix.

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    • Fave

      J’ai une jaguar mark 10 de 1961 et une xk 140 de 1956 qui ont d origine un feu de recul..

      Répondre
      • fafa

        Ma P1800es aussi 🙂
        L’ecologie oui, les ecologistes non !! Rene Dumont avait bien raison.
        On voit bien la peche aux voies (et pas sur berges…) a Paris, ou on cherche des noises aux collectionneurs, aux modestes qui roulent dans des voitures anciennes et certes pas toujours tres propres. A cote de ca, on goudronne a tout va autour des invalides pour un GP de voitures a pedales (meme si c’est amovible).
        J’ai quitte Paris il y a 8 ans et la derniere fois que j’y suis passe, j’ai ete horrifie de l’etat de salete de cette belle ville.
        Avant de purifier l’air, Mme Hidalgo ferait bien de nettoyer les trottoirs ! Non mais 🙂

  11. Greg

    Sur une de mes anciennes voitures, une C4 achetée neuve, il y avait une bonne fuite d’huile côté gauche du moteur. Réponse de Citroën: elle était « dans les tolérances », la tolérance étant une perte de 1L/1000 km, donc rien à faire.
    Donc, à son premier contrôle technique au bout de 4 ans, elle aurait été bonne pour la casse? c’est pas très écolo tout ça???

    Répondre
    • Hugo
      Hugo

      Greg,

      Je me suis entretenu avec le responsable formation de Autovision à ce sujet. Le mesures ont paru exagérées à beaucoup de lecteurs, mais je peux vous garantir qu’elles sont avérées: Il faudra faire comme en Suisse, ou ces mesures existent déjà. Procéder à un nettoyage du dessous de l’auto avant son contrôle. Pratique non?

      D’autre part, le FFVE ne touche pas d’argent sur les cartes grises collection: elles sont directement réalisées en préfecture. L’Etat cepedant ne leur laisse d’autre choix que de cantonner leurs actions sur ces dernières. Pourtant le FFVE tente toujours d’intégrer TOUTES les anciennes à leurs requètes et démarches…

      Répondre
      • Greg

        …et arriver en la poussant…
        tout ça pour nous faire acheter de beaux SUV à filtre à particule.

      • Gazoline

        Petit correctif d’importance: l’attestation FFVE coûte 60 euros. Elle n’est cependant nécessaire qu’en cas de perte des papiers originaux.

      • Hugo
        Hugo

        C’est tout à fait ça! Donc, Il est injuste de penser que la Ffve fait un business avec les cartes grises collection car le recours à la demande de certificat émis par leurs soins est plus qu’anecdotique.

  12. Hugo
    Hugo

    Ce sont des exemples Ben. Par moments, il m’est déjà arrivé de présenter une voiture sans caoutchouc sur la pédale de frein: il est usé, introuvable, ça ne rend pas la voiture dangereuse. Le soucis est que les contrôles deviennent aberrants. On ne devrait pas avoir à « choisir » son contrôle technique, il devrait être cohérent et identique partout.

    Répondre
  13. Benjamin

    Pour ce qui est des points comme le caoutchouc de la pédale de frein, le feu de recul, etc, c’est comme pour les ceintures, ça ne pourra pas être rétroactif.
    Pour les fuites par contre, faudra choisir son centre de CT…

    Répondre
    • Bernard

      Si je comprends bien, vous insinuez qu’il y a des contrôles techniques qui font leur boulot, et d’autres qui ferment les yeux, cela sous-entend que certains seraient corrompus ? Ou pire encore si un contrôleur trouve que vous avez une sale gueule, il peut décréter que votre bagnole est bonne pour la casse, rien que pour vous faire chier ?
      J’aimerai bien comprendre.

      Répondre
      • Hugo
        Hugo

        Il me semble que vous allez un peu vite en besogne Bernard… Avec Un peu de nuance, il est facile de comprendre les propos Benjamin: Il y’a des règles pour le controle technique. Selon les établissements, elles sont appliquées aveuglement ou avec plus de discernement. Voilà tout.

      • Lepesqueur Thierry

        J’ai 2 anciennes en CGC, une Panhard Dyna Z8 de 1958 et une MG Midget de 1974 acheté directement en Angleterre. Cela ne me pose aucun problème quelconque ! Le seul problème ayant été de faire comprendre à l’imbécile heureux de la Préfecture de Gironde ce qu’était une CGC !!!! Ne vous marrez pas il ne savait même pas que cela existait !
        Pour le CT, il est clair qu’il faut choisir son centre. Le 1er passage au CT de la MG fut homérique car j’avais fait la bêtise d’aller chez le même contrôleur que pour ma voiture moderne !
        Les anglaises, c’est systématique, ont des fuites cela fait leur charme ! Bénignes les fuites mais bien réelles. Finalement je lui ai dit ce que je pensai de sa « conscience professionnelle » en lui disant qu’il pouvait se la mettre à un endroit assez sale de sa personne !
        Depuis je vais ailleurs, dans un centre ou le patron est également un amateur d’anciennes !
        Donc en se renseignant auprès des clubs ou d’autres amateurs on peut trouver des centres ou les acteurs sont intelligents !

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